AR-Traductions - Informations Légales - Aristide REGAL

     
 

Informations Légales


Entreprise : AR-Traductions
Dirigeant : Aristide REGAL
Téléphone : 06 12 81 35 36
Fax : 09 72 15 86 34
Courriel : contact@ar-traductions.com
SIREN : 524 891 041
SIRET : 524 891 041 00021
Code APE : 7430Z Traduction et interprétation
Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM) en application de l’article L 123-1-1 du Code de Commerce.
TVA : non applicable art. 293 B du Code Général des Impôts.
N° TVA intracommunautaire : FR64524891041
Site Internet : http://www.ar-traductions.com
Responsable de la publication: Aristide REGAL



L'hébergement de ce site internet http://www.ar-traductions.com est assuré par OVH.


Copyright - Droits de reproduction
L’ensemble du site et son contenu relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les droits de reproductions sont intégralement réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur tous types de supports quels qu’ils soient est formellement interdite sans autorisation écrite de Aristide REGAL. Les documents reproduits avec autorisation ne peuvent être modifiés ou sortis de leurs contextes sans accord explicite.

Photographies et images
Les photographies et images disponibles sur le site sont destinées à la consultation et peuvent être enregistrées et reproduites à titre privé. Elles ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’une exploitation en dehors du cadre strictement privé sans autorisation écrite de Aristide REGAL ou de la personne ayant droit.

Loi informatique et Libertés - Protection des données
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Les informations ne sont collectées qu'à des fins de statistiques internes au site.
Le représentant légal de la société s’engage à ce qu’aucune information nominative détenue par le site, sur une personne ou un internaute, ne soit divulguée ou cédée sans accord électronique volontaire ou écrit de la personne concernée.


La consultation de ce site web suppose l'acceptation des conditions ci-dessus énumérées.